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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEN
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SEXTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXTANT
CLEN S.A

Numéro de dépôt :
3100651
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque SEXTANT

Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEN domicilié(e) Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEN S.A - France.

La marque SEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 7 mai 2011.

CLEN a également déposé les autres marques suivantes : MANADE , LEB-FINANCE , NAUTILE , DUALIS , KERA , TROMBONEUSE CLEN , TIMMOS , IDÉOS , TANDEM , HX


CLEN S.A - Z.I. de SAINT-BENOIT-LA-FORET, B.P. 27, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France - SIREN 330319476


CLEN S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423750 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423749 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.